Textes réglementaires

1- Textes réglementaires magister et doctorat en sciences

Décret exécutif n°98-254 du 17 Août 1998 relatif à la formation doctorale, à la post-graduation spécialisée et à l’habilitation universitaire (Télécharger).
Décret exécutif n° 05-15 du 11 janvier 2005 instituant une prime d’encouragement à la direction des thèses de doctorat (Télécharger).
Décret exécutif n° 09-03 du 3 janvier 2009 précisant la mission de tutorat et fixant les modalités de sa mise en œuvre (Télécharger).
Décret exécutif n° 10-202 du 9 septembre 2010 modifiant et complétant le décret exécutif n° 98-254 du 17 août 1998 relatif à la formation doctorale, à la post-graduation spécialisée et à l’habilitation universitaire (Télécharger).
Décret exécutif n° 10-231 du 2 octobre 2010 portant statut du doctorant (Télécharger).
Arrêté n° 153 du 14 Mai 2012 portant création d’un fichier central des mémoires et thèses et fixant les modalités d’alimentation, et d’utilisation (Télécharger).
Arrêté n°704 du 16 juin 2016 fixant les procédures et les modalités d’organisation de cotutelle internationale de thèse de doctorat (Télécharger).
Circulaire n°3 du 8 mars 2018 relative aux conditions et aux modalités de soutenance d’une thèse de doctorat en sciences (Télécharger).
Note n°86 du 21 Mai 2019 concernant l'Habilitation en Doctorat en science et organisation et délivrance de l'Habilitation Universitaire (Télécharger).
Arrêté n°1082 du 27 décembre 2020 fixant les règles relatives à la prévention et la lutte contre le plagiat (Télécharger).
Arrêté n° 442 du 22 avril 2021 fixant la liste des revues scientifiques de catégorie "C" (Télécharger).
Arrêté n°909 du 05 aout 2021 habilitant certaines établissements de l’enseignement supérieur à la formation en vue de l’obtention du diplôme de doctorat (Télécharger).
Note n°122 du 09 mars 2022 DGEF relative aux modalités de soutenance de la thèse de doctorat en sciences et de la formation de troisième cycle (Télécharger).

2- Textes réglementaires doctorat de troisième cycle (Doctorat LMD)

Décret exécutif n° 08-265 du 19 août 2008 portant régime des études en vue de l’obtention du diplôme de licence, du diplôme de master et du diplôme de doctorat. (Télécharger)
Arrête nº 191 du 16 juillet 2012. Fixant l'organisation de la formation de troisième cycle en vue de l'obtention du doctorat.(Télécharger)
Arrêté n° 345 du 17 octobre 2012 modifiant et complétant l’arrêté n°191 du 16 Juillet 2012 fixant l’organisation de la formation de troisième cycle en vue de l’obtention du doctorat. (Télécharger)
Arrêté n°329 du 05 mai 2014 modifiant l’arrêté n°191 du 16 Juillet 2012 fixant l’organisation de la formation de troisième cycle en vue de l’obtention du doctorat. (Télécharger)
Note n°27 du 1 mars 2015 fixant les modalités d’organisation du concours de doctorat. (Télécharger)
Arrêté n°547 du 02 juin 2016 fixant les modalités d’organisation de la formation de troisième cycle. (Télécharger)
Arrêté n°704 du 16 juin 2016 fixant les procédures et les modalités d’organisation de cotutelle internationale de thèse de doctorat. (Télécharger)
Note n°456 du 16 juillet 2018 relative aux modalités d’organisation du concours d’accès à la formation de troisième cycle en vue de l’obtention du diplôme de doctorat. (Télécharger)
Circulaire n°3 du 7 juillet 2019 relative aux conditions et aux modalités de soutenance d’une thèse de doctorat de troisième cycle. (Télécharger)
Arrêté n° 961 du 02 décembre 2020, Fixant les modalités d'accès et d'organisation de la formation de troisième cycle et les conditions de préparation et de soutenance de la thèse de doctorat.(Télécharger)
Note n° 122 du 22 décembre 2020 relative aux modalités d'organisation du concours d'accès à la formation de troisième cycle en vue de l'obtention du diplôme de doctorat au titre de l’année universitaire 2020-2021. (Télécharger)
Arrêté n° 1082 du 27 décembre 2020 fixant les règles relatives à la prévention et la lutte contre le plagiat. (Télécharger)
Arrêté n° 442 du 22 avril 2021 fixant la liste des revues scientifiques de catégorie "C" (Télécharger).
Arrêté n°28 du 09 janvier 2022 fixant les modalités d'accès et d'organisation de la formation de troisième cycle et les conditions de préparation et de soutenance de la thèse de doctorat. (Télécharger)
Note n°15 du 09 janvier 2022 relative aux modalités d’organisation du concours d’accès à la formation de troisième cycle en vue de l'obtention du diplôme de doctorat au titre de l’année universitaire 2021-2022. (Télécharger).
Note n°122 du 09 mars 2022 DGEF relative aux modalités de soutenance de la thèse de doctorat en sciences et de la formation de troisième cycle (Télécharger).

3- Textes réglementaires organes scientifiques

Décret exécutif n° 03-279 du 24 Joumada Ethania 1424 correspondant au 23 août 2003 fixant les missions et les règles particulières d’organisation et de fonctionnement de l’université (Télécharger).
Décret exécutif n° 06-343 du 4 Ramadhan 1427 correspondant au 27 septembre 2006 modifiant et complétant le décret exécutif n° 03-279 du 24 Joumada Ethania 1424 correspondant au 23 août 2003 fixant les missions et les règles particulières d'organisation et de fonctionnement de l'université (Télécharger)
Arrêté n° 52 du 05 mai 2004 fixant les modalités de fonctionnement du Conseil scientifique de la faculté (Télécharger).