1- Textes réglementaires magister  et doctorat en sciences

  • Décret exécutif n°98-254 du 17 Août 1998 relatif à la formation doctorale, à la post-graduation spécialisée et à l’habilitation universitaire (Télécharger).
  • Décret exécutif n° 05-15 du 11 janvier 2005 instituant une prime d’encouragement à la direction des thèses de doctorat (Télécharger).
  • Décret exécutif  n° 09-03 du 3 janvier 2009 précisant la mission de tutorat et fixant les modalités de sa mise en œuvre (Télécharger).
  • Décret exécutif n° 10-202 du 9 septembre 2010 modifiant et complétant le décret exécutif n° 98-254 du 17 août 1998 relatif à la formation doctorale, à la post-graduation spécialisée et à l’habilitation universitaire (Télécharger).
  • Décret exécutif  n° 10-231 du 2 octobre 2010 portant statut du doctorant (Télécharger).
  • Arrêté n° 153 du 14 Mai 2012 portant création d’un fichier central des mémoires et thèses et fixant les modalités d’alimentation, et d’utilisation (Télécharger).
  • Arrêté n°704 du 16 juin 2016 fixant les procédures et les modalités d’organisation de cotutelle internationale de thèse de doctorat (Télécharger).
  • Circulaire n°3 du 8 mars 2018 relative aux conditions et aux modalités de soutenance d’une thèse de doctorat en sciences (Télécharger).
  • Note n°86 du 21 Mai 2019 concernant l'Habilitation en Doctorat en science et organisation et délivrance de l'Habilitation Universitaire (Télécharger).
  • Arrêté n°1082 du 27 décembre 2020 fixant les règles relatives à la prévention et la lutte contre le plagiat (Télécharger).
  • Arrêté n° 442 du 22 avril 2021 fixant la liste des revues scientifiques de catégorie "C" (Télécharger). 
  • Arrêté n°909 du 05 aout 2021 habilitant certaines établissements de l’enseignement supérieur à la formation en vue de l’obtention du diplôme de doctorat (Télécharger).
  • Note  n°122 du 09 mars 2022 DGEF relative aux modalités de soutenance de la thèse de doctorat en sciences et de la formation de troisième cycle (Télécharger).

2- Textes réglementaires doctorat de troisième cycle (Doctorat LMD)

  • Décret exécutif n° 08-265 du 19 août 2008 portant régime des études en vue de l’obtention du diplôme de licence, du diplôme de master et du diplôme de doctorat. (Télécharger)
  • Arrête nº 191 du 16 juillet 2012. Fixant l'organisation de la formation de troisième cycle en vue de l'obtention du doctorat.(Télécharger)
  • Arrêté n° 345 du 17 octobre 2012 modifiant et complétant l’arrêté n°191 du 16 Juillet 2012 fixant l’organisation de la formation de troisième cycle en vue de l’obtention du doctorat. (Télécharger)
  • Arrêté n°329 du 05 mai 2014 modifiant l’arrêté n°191 du 16 Juillet 2012 fixant l’organisation de la formation de troisième cycle en vue de l’obtention du doctorat. (Télécharger)
  • Note n°27 du 1 mars 2015 fixant  les modalités d’organisation du concours de doctorat. (Télécharger)
  • Arrêté n°547 du 02 juin 2016 fixant les modalités d’organisation de la formation de troisième cycle. (Télécharger)
  • Arrêté n°704 du 16 juin 2016 fixant les procédures et les modalités d’organisation de cotutelle internationale de thèse de doctorat. (Télécharger)
  • Note n°456 du 16 juillet 2018 relative aux modalités d’organisation du concours d’accès à la formation de troisième cycle en vue de l’obtention du diplôme de doctorat. (Télécharger)
  • Circulaire n°3 du 7 juillet 2019 relative aux conditions et aux modalités de soutenance d’une thèse de doctorat de troisième cycle. (Télécharger)
  • Arrêté n° 961 du 02 décembre 2020, Fixant les modalités d'accès et d'organisation de la formation de troisième cycle et les conditions de préparation et de soutenance de la thèse de doctorat.(Télécharger)
  • Note n° 122 du 22 décembre 2020 relative aux modalités d'organisation du concours d'accès à la formation de troisième cycle en vue de l'obtention du diplôme de doctorat au titre de l’année universitaire 2020-2021. (Télécharger)
  • Arrêté n° 1082 du 27 décembre 2020 fixant les règles relatives à la prévention et la lutte contre le plagiat. (Télécharger)
  • Arrêté n° 442 du 22 avril 2021 fixant la liste des revues scientifiques de catégorie "C" (Télécharger). 
  • Arrêté n°28 du 09 janvier 2022 fixant les modalités d'accès et d'organisation de la formation de troisième cycle et les conditions de préparation et de soutenance de la thèse de doctorat. (Télécharger)
  • Note n°15 du 09 janvier 2022 relative aux modalités d’organisation du concours d’accès à la formation de troisième cycle en vue de l'obtention du diplôme de doctorat au titre de l’année universitaire 2021-2022. (Télécharger).
  • Note  n°122 du 09 mars 2022 DGEF relative aux modalités de soutenance de la thèse de doctorat en sciences et de la formation de troisième cycle (Télécharger).

3- Textes réglementaires organes scientifiques

  • Décret exécutif n° 03-279 du 24 Joumada Ethania 1424 correspondant au 23 août 2003 fixant les missions et les règles particulières d’organisation et de fonctionnement de l’université (Télécharger).

  • Décret exécutif n° 06-343 du 4 Ramadhan 1427 correspondant au 27 septembre 2006 modifiant et complétant le décret exécutif n° 03-279 du 24 Joumada Ethania 1424 correspondant au 23 août 2003 fixant les missions et les règles particulières d'organisation et de fonctionnement de l'université (Télécharger)

  • Arrêté n° 52 du 05 mai 2004 fixant les modalités de fonctionnement du Conseil scientifique de la faculté (Télécharger).

 

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