Décret n° 84-209 du 18 Août 1984, JO N° 34 du 21 Août 1984, Page 861
-Relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'université d'Alger.

Décret exécutif n° 98-382 du 02 Décembre 1998, JO N° 91 du 06 Décembre 1998, Page 4
-Modifiant le décret n° 84-209 du 18 août 1984 relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'université d'Alger.

Décret exécutif n° 01-264 du 18 Septembre 2001, JO N° 53 du 19 Septembre 2001, Page 8
-Modifiant le décret n° 84-209 du 18 août 1984, modifié, relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'université d'Alger.

Décret exécutif n° 03-279 du 23 Août 2003, JO N° 51 du 24 Août 2003, Page 4
- Fixant les missions et les règles particulières d'organisation et de fonctionnement de l'université

Décret exécutif n° 04-241 du 29 Août 2004, JO N° 54 du 29 Août 2004, Page 6
- Modifiant le décret n° 84-209 du 18 août 1984, modifié, relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'université d'Alger.

Décret exécutif n° 08-265 du 19 Août 2008,JO N° 48 du 24 Août 2008, Page 5
- Portant régime des études en vue de l'obtention du diplôme de licence, du diplôme de master et du diplôme de doctorat.

Décret exécutif n° 09-342 du 22 Octobre 2009, JO N° 61 du 25 Octobre 2009, Page 9
-Modifiant le décret n° 84-209 du 18 août 1984 relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'université d'Alger.

Décret exécutif n° 10-183 du 14 Juillet 2010, JO N° 44 du 21 Juillet 2010, Page 4
-Portant changement de la dénomination de l'université d'Alger.

decret exectif 98-253 statut type de l'université

decret executif 04-180 conseil d'ethique

decret executif 06-343 les missions et les règles particulières d’organisation et de fonctionnement de l’université

Arrêté n° 256 du 27 Juillet 2010
-portant habilitation des écoles doctorales et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2010-2011.

Arrêté n° 255 du 27 Juillet 2010
-portant habilitation d’établissements d’enseignement et de formation supérieurs, pour des formations de Magister et fixant le nombre de postes ouverts, au titre de l’année 2010-2011.

arrete 11-12-2004 calssification postes superieurs

arrete 24-08-2004 organisation administrative

Arrêté n° 711 du 03 11 2011

Arrêté n° 363 du 09 06 2014

Arrêté n° 364 du 09 06 2014

Arrêté du Portant conditions d’inscription aux études universitaires en vue de l’obtention du diplôme de Master

Arrêté du correspondant au portant création, composition et fonctionnement des conseils de discipline au sein des établissements d’enseignement supérieur

Arrêté du fixant les modalités d'élaboration et de soutenance du mémoire du master

Projet de révision du statut des Ecoles 2014 Version du 09 Avril 2014

 

Loi n° 99-05 du 18 Dhou El Hidja 1419 correspondant au 4 avril 1999
-portant loi d’orientation sur l’enseignement supérieur modifiée et complétée.

Loi n° 98-11 du 29 Rabie Ethani 1419 correspondant au 22 août 1998
-portant loi d’Orientation et de Programme à Projection Quinquennale sur la Recherche Scientifique et le Développement Technologique 1998-2002.

loi 08-06 portant loi d'orientation sur l'ensegnement superieur

loi 98-11 loi d'orientation

loi 99-05 loi d'orientation ES

Ordonnace n° 06-03 portant statut general de la fonction publique

Ordonnance n°06-03 Statut General de la Fonction Publique 2006

Ordonnance n°95—20 modifiée et complétée par l’ordonnance n°10—02_fr-1

conditions d’inscription aux études universitaires en vue de l’obtention du diplôme de Master

création, composition et fonctionnement des conseils de discipline au sein des établissements d’enseignement supérieur

fixant les modalités d'élaboration et de soutenance du mémoire du master

Projet de révision du statut des Ecoles 2014 Version du 09 Avril 2014

CHARTE D’ETHIQUE ET DE DEONTOLOGIE UNIVERSITAIRES

Loi n° 08-06 loi d'orientation sur l'enseignement supérieur

JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 23

83-544 portant le statut type de l'université

Annexes